Projet d’autoroute A31 bis "au coeur du sillon lorrain" : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet d’autoroute A31 bis "au coeur du sillon lorrain" : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de ligne à très haute tension Cotentin-Maine : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de ligne à très haute tension Cotentin-Maine : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de reconstruction de la ligne de grand transport d'électricité entre Arras et Lille : réception du compte-rendu de la concertation post-débat public
Le 4 novembre 2015, la CNDP a pris acte du rapport de Bernard FERY, garant de la concertation post-débat public sur ce projet. Elle a également pris acte du compte-rendu de RTE, maître d'ouvrage.
Projet EuropaCity : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 4 novembre 2015, la CNDP a décidé, au vu du dossier du maître d'ouvrage, d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à la commission particulière déjà constituée.
Projet de parc d'attractions Heroic Land : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 4 novembre 2015, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Calais Promotion de mener une concertation.
Communiqué des décisions du 4 novembre 2015
Nouvelle saisine : Projet de parc d'attractions Heroic Land à Calais (62) ; Débats publics : Projet EuropaCity sur le triangle de Gonesse (95), Projets de Center Parcs, Projet de liaison autoroutière A31 bis ; Concertations recommandées : Projet de reconstruction de la ligne de grand transport d'électricité entre-Lille et Arras ; Questions diverses : Le débat citoyen planétaire à la COP 21.
Barcamp CNDP "Réinventer le débat public" : restitution
Projet de Center Parcs dans le Jura : Compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France