Projet de complexe résidentiel et touristique à vocation golfique sur la commune de Tosse : désignation du garant de la concertation volontaire
Le 4 mars 2015, la CNDP a désigné Claude BERNET, garant de la concertation volontaire.
Projet de ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur (LGV PACA) : désignation d’un nouveau garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 4 mars 2015, la CNDP a désigné Philippe QUEVERMONT, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie : réception du rapport de la deuxième phase de concertation post-débat public
Le 4 mars 2105, la CNDP a pris acte de la deuxième phase du rapport de Danièle ROUSSEAU, garante de la concertation post-débat public sur ce projet. Elle a également pris acte de la deuxième phase du compte-rendu de RFF, maître d'ouvrage.
Communiqué des décisions du 4 mars 2015
Dossiers discutés : projet A31 bis, projet Réseau Express Grand Lille, projet de ligne nouvelle PACA, projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie, questions diverses.
Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie : rapport du garant (phase 2) de la concertation post-débat public
Phase 2 du rapport de Danièle ROUSSEAU, garante de la concertation post-débat public sur ce projet.
Lettre d'information - février 2015
Lettre d'information de la CNDP du mois de février 2015.
Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : Compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
| Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet. |
Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : Bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO) : Compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO) : Bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France