Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 14 sud)
Rapport de Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation post-debat public sur ce projet (tronçon L14 Sud).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 4 avril 2012, la CNDP a désigné Henri WATISSÉE, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (ligne 14 sud)
Le 2 avril 2014, la CNDP a désigné Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation post-débat public sur ce projet (sur le tronçon L14 Sud).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (ligne 15 ouest)
Le 2 avril 2014, la CNDP a désigné Jean-Yves AUDOUIN, garant de la concertation post-débat public sur ce projet sur le tronçon L15 Ouest.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : compte-rendu de la concertation post-débat public (lignes 14, 16, 17)
Compte-rendu de la Société du Grand Paris (SGP), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de contournement Est de Rouen : rapport du garant de la concertation post-débat public
Rapport de Michel GAILLARD, garant de la concertation post-debat public sur ce projet.
Projet de contournement Est de Rouen : compte-rendu de la concertation post-débat public
Compte-rendu du Ministère des Transports, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du compte rendu incluant le rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 15 ouest)
Le 3 décembre 2014 la CNDP a pris acte du compte rendu de la concertation incluant le rapport de Jean-Yves AUDOUIN, garant de la concertation post-débat sur ce projet sur le tronçon L15 Ouest.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 15 ouest)
Rapport de Jean-Yves AUDOUIN, garant de la concertation post-debat public sur ce projet sur le tronçon L15 Ouest.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du compte rendu incluant le rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 14 sud)
Le 3 décembre 2014 la CNDP a pris acte du compte rendu de la concertation incluant le rapport de [nom du garant], garant de la concertation post-débat sur ce projet sur le tronçon L14 Sud.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France