Communiqué de presse DebatesCore
Communiqué de presse concernant la norme DebatesCore
Empowerment, talk de Laurence Monnoyer-Smith
Talk "Empowerment, version française s'il vous plaît" de Laurence Monnoyer-Smith. Ce talk a été effectué au Ministère de la Fonction Publique, 13 novembre 2014, dans le cadre de la Semaine de l'Innovation Publique à Paris.
Projet de réalisation des Villages Nature de Val d’Europe : désignation du garant du débat public confié au maître d'ouvrage
Le 1er décembre 2010, la CNDP a désigné Pierre GERVASON, garant du débat public confié au maître d’ouvrage.
Projet de réalisation des Villages Nature de Val d’Europe : décision du maître d'ouvrage
Décision de l'Établissement Public d’Aménagement de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE) et de la Société Les Villages Nature de Val d’Europe, maîtres d'ouvrage sur ce projet, datée du 30 septembre 2011.
Projet de réalisation des Villages Nature de Val d’Europe : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de réalisation des Villages Nature de Val d’Europe : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de réalisation des Villages Nature de Val d’Europe : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 6 avril 2011, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de réalisation des Villages Nature de Val d’Europe : décision d'organiser un débat public confié au maître d'ouvrage
Le 6 octobre 2010, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet. Elle en a confié l'animation aux maîtres d'ouvrage Établissement Public d’Aménagement de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE) et la Société Les Villages Nature de Val d’Europe.
Fiche de poste - communication
Fiche de poste : chargé(e) de communication
Projet de ligne à grande vitesse Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon (POCL) : rapport sur la première phase de concertation post-débat public
Rapport de Mélanie GOFFI, garante de la concertation post-debat public sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France