Projet de réservoir de soutien d'étiage de Charlas : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier du Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Garonne (SMEAG), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de réservoir de soutien d'étiage de Charlas : complément au dossier du maître d’ouvrage
Complément au dossier du Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Garonne (SMEAG) sur ce projet.
Projet de réservoir de soutien d'étiage de Charlas : dossier du maître d'ouvrage
Dossier du Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Garonne (SMEAG), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de réservoir de soutien d'étiage de Charlas : désignation des membres de la CPDP
Le 6 décembre 2002, la CNDP a désigné Michel ANGOT, Jean-Stéphane DEVISSE, Jean-Claude FLAMANT, François GAZELLE, Roger PEIFFER, Jean-Claude SABIN membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de réservoir de soutien d'étiage de Charlas : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 4 juin 2003, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet Aqua Domitia 2011 : rapport intermédiaire du garant de la concertation post-débat public
Rapport intermédiaire de Claude-Sylvain LOPEZ, garant de la concertation post-debat public sur ce projet.
Projet Aqua Domitia 2011 : compte-rendu de la concertation post-débat public
Compte-rendu de BRL, Compagnie nationale d’aménagement du Bas Rhône et du Languedoc, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de reconstruction de la ligne de grand transport d'électricité entre Arras et Lille : rapport sur la deuxième phase de concertation post-débat public
Rapport de Bernard Ferry, garant de la concertation sur ce projet.
Projet de reconstruction de la ligne de grand transport d'électricité entre Arras et Lille : rapport sur la première phase de concertation post-débat public
Rapport de Bernard Ferry, garant de la concertation sur ce projet.
Projet de ligne THT pour le renforcement électrique du Lot dit "Quercy Blanc" : réception du compte-rendu incluant le rapport du garant de la concertation recommandée
Le 5 mars 2003 la CNDP a pris acte du compte rendu du Réseau de Transport d’Electricité (RTE), maître d’ouvrage sur ce projet incluant le rapport de Jean-Stéphane DEVISSE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France