Projet de contournement autoroutier de Bordeaux : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 4 juin 2003, la CNDP a désigné Pierre SADRAN membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de contournement autoroutier de Bordeaux : désignation des membres de la CPDP
Le 7 mai 2003, la CNDP a désigné Joël AUBERT, Philippe MATHIS, André POINTUD membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de contournement autoroutier de Bordeaux : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière et désignation du président de la CPDP
Le 5 mars 2003, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière. Elle a également désigné Dominique MOYEN président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : décision du maître d'ouvrage
Décision du Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 16 mars 2006.
Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 11 mai 2005, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : accusé de réception du dossier du maître d'ouvrage
Le 6 avril 2005, la CNDP a accusé réception du dossier transmis par Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : organisation d'une expertise complémentaire
Le 7 septembre 2005, la CNDP a décidé de demander l'organisation d'une expertise complémentaire sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : désignation de nouveaux membres de la CPDP
Le 6 octobre 2004, la CNDP a désigné Nerte FUSTIER-DAUTIER, Danielle BARRES, Yves FRANCOIS, Vincent TONNELIER membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France