Projet d'amélioration de la liaison ferroviaire entre Nice et l'Italie : dossier de présentation du projet
Dossier de Réseau Ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de nouveau stade Roland-Garros : rapport du garant (phase2) de la concertation recommandée
Phase 2 du rapport de Jean-Pierre TIFFON, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de nouveau stade Roland-Garros : rapport du garant (phase1) de la concertation recommandée
Phase 1 du rapport de Jean-Pierre TIFFON, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de nouveau stade Roland-Garros : compte-rendu de la 2ème phase de la concertation recommandée
Compte-rendu de la 2ère phase de la concertation recommandée rédigé par le Fédération française de Tennis (FFT), maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de nouveau stade Roland-Garros : compte-rendu de la 1ère phase de la concertation recommandée
Compte-rendu de la 1ère phase de la concertation recommandée rédigé par le Fédération française de Tennis (FFT), maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de nouveau stade Roland-Garros : réception de la phase 2 du compte-rendu de la concertation recommandée et du rapport du garant
Le 1 février 2012, la CNDP a pris acte de la phase 2 du compte-rendu de Fédération française de Tennis (FFT), maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de [nom du garant], garant de la concertation recommandée.
Projet de nouveau stade Roland-Garros : réception de la phase 1 du compte-rendu de la concertation recommandée et du rapport du garant
Le 7 décembre 2011, la CNDP a pris acte de la phase 1 du compte-rendu de Fédération française de Tennis (FFT), maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de [nom du garant], garant de la concertation recommandée.
Projet de nouveau stade Roland-Garros : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 6 juillet 2011, la CNDP a désigné Jean-Pierre TIFFON, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de nouveau stade Roland-Garros : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 6 juillet 2011, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Fédération française de Tennis (FFT) de mener une concertation.
Projet de stade Arena à Nanterre : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de François NAU, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France