Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 3 mars 2010, la CNDP a désigné Doris YOBA membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation des membres de la CPDP
Le 4 novembre 2009, la CNDP a désigné Claude BREVAN, Marie-Françoise CORNIETI, Olivier GUERIN membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation du président de la CPDP
Le 7 octobre 2009, la CNDP a désigné Jean-Luc MATHIEU président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 2 septembre 2009, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : synthèse du compte-rendu de la CPDP sur ce projet
Synthèse du compte-rendu de la CPDP sur ce projet.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Synthèse du sondage TNS Sofres pour la CNDP "Le citoyen et la décision publique" (version longue)
Dans le cadre du colloque international « Le citoyen et la décision publique » organisé par la CNDP les 16 et 17 juin 2014, TNS Sofres a interrogé les Français sur ce sujet qui les concerne directement. L'enquête révèle des attentes extrêmement fortes de la part des citoyens qui entendent être davantage écoutés et pris en compte et témoignent, contrairement aux idées reçues, d’une réelle appétence pour la participation aux décisions publiques à condition que les modalités de cette participation soient en parties repensées.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : rapport du garant de la concertation post-débat public
Rapport de Michel GAILLARD, garant de la concertation post-debat public sur ce projet.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 6 avril 2011, la CNDP a désigné Michel GAILLARD, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France