Vous êtes ici

Accueil>Rechercher un document
 

Rechercher un document

Par mots clefs
Par projet
Par type de documents

Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public (lignes 14, 16, 17)

Le 4 septembre 2013, la CNDP a approuvé les modalités d'information et de participation du public pour la concertation post-débat public sur le Tronçon Noisy-Champs / Saint-Denis Pleyel / Mairie de Saint-Ouen (lignes 14, 16 et 17), du 18 novembre au 18 décembre 2013.

Grand Paris Express - Lignes 14, 16, 17 : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public

Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public (ligne 15 sud)

Le 4 juillet 2012, la CNDP a approuvé les modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public sur le Tronçon Pont-de-Sèvres / Noisy-Champs (ligne 15 Sud).

Grand Paris Express - Ligne 15 sud : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public

Charte de modération et d'animation du portail www.debatpublic.fr

Rapport d'activité 2013

Découvrez le Rapport d'activité 2013 de la Commission nationale du débat public.
Rapport d'activité 2013

Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation des membres de la CPDP

Le 7 juillet 2010, la CNDP a désigné Lamia ABDEL NABY, Marie Bénédicte AGUILA, Claude BERNET, Paul CARRIOT, Joëlle FODOR ESKENAZY, Laurence HENRIOT, Marie-Laure JOUSSET, Michel ROSTAGNAT, Dider SERRAT, Christine URIBARRI, Henri WATISSÉE membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.

Grand Paris Express : désignation des membres de la CPDP

Débats et concertations en cours

Tous les projets