Projet d'extension du Port de Jarry à la Guadeloupe : décision du maître d'ouvrage
Décision de Port autonome de la Guadeloupe (PAG), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 11 mai 2012.
Projet d'extension du Port de Jarry à la Guadeloupe : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 4 juillet 2012, la CNDP a désigné Jean-Claude DEGRAS, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet d'extension du Port de Jarry à la Guadeloupe : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet d'extension du Port de Jarry à la Guadeloupe : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet d'extension du Port de Jarry à la Guadeloupe :désignation des membres de la CPDP
Le 8 juin 2011, la CNDP a désigné Marie-Laure BLONBOU, Moise FLESSEL, Myriam LUBINO-BISSAINTE, Jacques PORTECOP membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet d'extension du Port de Jarry à la Guadeloupe : désignation du président de la CPDP
Le 4 mai 2011, la CNDP a désigné Jean-Claude DEGRAS président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet d'extension du Port de Jarry à la Guadeloupe : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 06 avril 2011, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de Contournement Est de Rouen : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 4 décembre 2013, la CNDP a désigné Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de Contournement Est de Rouen : décision d'organiser un débat public confié au maître d'ouvrage
Le 6 novembre 2013, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet. Elle en a confié l'animation au maître d'ouvrage Ministère des transports.
Lettre d'information - mai 2014
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France