Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO) : désignation des membres de la CPDP
Le 5 mars 2014, la CNDP a désigné Anne-Marie CHARVET, Bruno de TERMIOLLES, Jacques ROUDIER, Lucie DEMONDION membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO) : désignation du président de la CPDP
Le 5 février 2014, la CNDP a désigné Michel GAILLARD président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 8 janvier 2014, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet EuropaCity : prolongation du délai de présentation du dossier du maître d'ouvrage
Le 7 mai 2014, la CNDP a décidé de prolonger de 6 mois la présentation du dossier de Alliages & Territoires (SAS créée par Immochan) sur ce projet.
Projet EuropaCity : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 8 janvier 2014, la CNDP a désigné Wahel EL SAYED membre de la comimssion particulière du débat public sur ce projet.
Projet EuropaCity : désignation des membres de la CPDP
Le 4 décembre 2013, la CNDP a désigné Isabelle BARTHE, Laurent PAVARD, Philippe QUEVREMONT, Christian de FENOYL membres de la commissin particulière du débat public sur ce projet.
Projet EuropaCity : désignation du président de la CPDP
Le 6 novembre 2013, la CNDP a désigné Claude BREVAN présidente de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet EuropaCity : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 2 octobre 2013, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Communiqué des décisions du 7 mai 2014
Dossiers discutés : Projet Europacity, Projet Cigéo, Projets de lignes 15 et 11 du Grand Paris, les 21 chantiers de la CNDP.
Projet de grand stade de la Fédération Française de Rugby : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
