Projet de grand stade de la Fédération Française de Rugby : dossier de présentation du projet
Dossier de la Fédération Française de Rugby (FFR), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de grand stade de la Fédération Française de Rugby : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet Anneau des Sciences - Tronçon Ouest du périphérique de Lyon : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de Communauté urbaine de Lyon (Grand Lyon), maître d'ouvrage sur ce projet.
Décisions des maîtres d'ouvrage
Ce tableau présente les décisions prises par les maîtres d'ouvrage dont les projets ont fait l'objet d'un débat public pour les années 2003-2007 et 2008-2012.
Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : désignation des membres de la CPDP
Le 5 mars 2014, la CNDP a désigné Marie-Françoise SEVRAIN, Michel MORIN, Martine PATTOU, Alain RADUREAU, Dominique SIMON, Paola OROZCO-SOUËL membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : désignation du président de la CPDP
Le 5 février 2014, la CNDP a désigné Olivier GUERIN président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 8 janvier 2014, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Lettre d'information - avril 2014
CIGEO : désignation des membres des comités de pilotage et d’évaluation
Le 4 décembre 2013, la CNDP a désigné Marie-Angèle HERMITTE (Présidente), Clémence BÉDU, François BESNUS, Jean-Marie BROM, Bernard GRAMBOW, Andreas RUDINGER membres du comité de pilotage et Cécile BLATRIX, Luigi BOBBIO, Jean-Michel FOURNIAU membres du comité d’évaluation sur ce projet.
Projet CIGEO : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
