Projet CIGEO : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet CIGEO : synthèse du dossier du maîter d'ouvrage
Synthèse du dossier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) , maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet CIGEO : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet CIGEO : prolongation du débat
Le 3 juillet 2013, la CNDP a décidé de prolonger de 2 mois le débat public sur ce projet.
Projet CIGEO : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 6 février 2013, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet CIGEO : désignation des membres de la CPDP
Le 5 décembre 2012, la CNDP a désigné Jean-Claude ANDRE, Ghislaine ESQUIAGUE, Bruno de LASTEYRIE, Barbara REDLINGSCHÖFER, Ariane METAIS membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet CIGEO : désignation du président de la CPDP
Le 7 novembre 2012, la CNDP a désigné Claude BERNET présidente de la commission particulière du débat public sur ce projet
Projet CIGEO : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 7 novembre 2012, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet Anneau des Sciences - Tronçon Ouest du périphérique de Lyon : décision du maître d'ouvrage
Décision de la Communauté urbaine de Lyon (Grand Lyon), maître d'ouvrage sur ce projet
Projet Anneau des Sciences - Tronçon Ouest du périphérique de Lyon : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
