Projet de port régional de Port - La Nouvelle : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de Région Languedoc Roussillon, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de port régional de Port - La Nouvelle : décision de créer un atelier ad hoc
Le 6 février 2013, la CNDP a décidé de créer un atelier ad hoc.
Projet de port régional de Port - La Nouvelle : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 5 décembre 2012, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de port régional de Port - La Nouvelle : demande de précisions sur le dossier du maître d'ouvrage
Le 7 novembre 2012, la CNDP a demandé des précisions sur le dossier de Région Languedoc Roussillon, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de port régional de Port - La Nouvelle : démission d'un membre de la CPDP
Le 5 septembre 2012, la CNDP a donné acte de la démission de Gabriel ULLMANN de la CPDP.
Projet de port régional de Port - La Nouvelle : désignation des membres de la CPDP
Le 6 juin 2012, la CNDP a désigné Etienne BALAND, Patricia BROSSIER, François PERDRIZET, Camille SAÏSSET, Gabriel ULLMANN membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de port régional de Port - La Nouvelle : prolongation du délai de présentation du dossier du maître d'ouvrage
Le 3 mai 2012, la CNDP a décidé de prolonger de 6 mois la présentation du dossier de Région Languedoc Roussillon sur ce projet.
Projet de port régional de Port - La Nouvelle : désignation du président de la CPDP
Le 7 décembre 2011, la CNDP a désigné Pierre-Frédéric TENIERE-BUCHOT président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de port régional de Port - La Nouvelle : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 9 novembre 2011, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de parc éolien en mer au large de la baie de Saint-Brieuc : décision du maître d'ouvrage
Décision de Ailes Marines (Hyberdrola et Eoles RES), maître d'ouvrage sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
