Lettre d'information - janvier 2016
Découvrez la dernière newsletter de la CNDP et retrouvez l'actualité du débat public et de la concertation.
Projet EuropaCity : Synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier d'Alliages & Territoires, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet EuropaCity : Dossier du maître d'ouvrage
Dossier d'Alliages & Territoires, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de transformation du centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 6 janvier 2016, la CNDP a désigné Jacques ROUDIER, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet EuropaCity : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 6 janvier 2016, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Communiqué des décisions du 6 janvier 2016
Débats publics : Projet EuropaCity sur le triangle de Gonesse (95), Projet de Réseau Express Grand Lille. Projets de parcs éoliens en mer de Dieppe-Le Tréport et des Îles d’Yeu et de Noirmoutier ; Concertation post-débat public : Projet de transformation du centre de valorisation organique et énergétique à Ivry-Paris XIII.
Projet de Réseau Express Grand Lille (REGL) : décision du maître d'ouvrage
Décision du Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 26 novembre 2015.
Projet de parc éolien en mer entre Dieppe et le Tréport : décision du maître d'ouvrage
Projet de parc éolien en mer entre les îles d’Yeu et de Noirmoutier : décision du maître d'ouvrage
Rapports d’activités de la Commission nationale du débat public : cahier des clauses techniques et particulières
Le marché a pour objet la création, la fabrication, l’impression et la diffusion du rapport annuel du de la Commission nationale du débat public pour trois ans (2015, 2016, 2017).
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France