Projet de nouvelle route du littoral et projet de tram-train à La Réunion : décision d'organiser un débat public confié au maître d'ouvrage
Le 10 septembre 2003, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet. Elle en a confié l'animation au maître d'ouvrage Conseil régional de La Réunion.
Lettre d'information - novembre 2014
Lettre d'information de la CNDP du mois de novembre 2014.
Projet de contournement Est de Rouen Projet de contournement Est de Rouen : dossier de présentation du projet
Dossier de Ministère des Transports, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de prolongement de la ligne B du métro de Lyon de Oullins aux Hôpitaux Sud : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 5 novembre 2014, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Syndicat mixte des transport pour le Rhône et la région lyonnaise (SYTRAL) de mener une concertation.
Projet de Réseau Express Grand Lille (REGL) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 5 novembre 2014, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : réception du rapport du garant de la concertation volontaire
Le 10 avril 2013, la CNDP a pris acte du rapport de Marie-Françoise SEVRAIN, garante de la concertation volontaire.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : désignation du garant de la 2ème phase de la concertation volontaire
Le 2 octobre 2013, la CNDP a désigné Marie-Françoise SEVRAIN, garant de la 2ème phase de la concertation volontaire.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : désignation de la garante de la 1ère phase de la concertation
Le 4 juillet 2012, la CNDP a désigné Marie-Françoise SEVRAIN, garant de la concertation volontaire.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : rapport du garant de la concertation volontaire
Rapport de Marie-Françoise SEVRAIN, garante de la concertation volontaire sur ce projet.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : compte-rendu de la concertation volontaire
Compte-rendu de la Ville de Creil (Oise), maître d'ouvrage sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France