Plaquette de présentation de la CNDP - version russe
Projet de liaison autoroutière sud d'Angers : réception du compte rendu incluant le rapport du garant de la concertation recommandée
Le 5 septembre 2012 la CNDP a pris acte du compte rendu de la concertation incluant le rapport de Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière sud d'Angers : dossier de présentation du projet
Dossier de la Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière sud d'Angers : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 2 juin 2010, la CNDP a désigné Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière sud d'Angers : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 3 mars 2010, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage la Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole de mener une concertation.
Projet de liaison autoroutière sud d'Angers : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 14 mai 2008, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage la Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole de mener une concertation.
Projet de liaison autoroutière sud d'Angers : rapport du garant de la concertation recommandée
Phase 1 du rapport de Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière sud d'Angers : compte-rendu de la 1ère phase de la concertation recommandée
Compte-rendu de la 1ère phase de la concertation recommandée rédigé par le Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : décision du maître d'ouvrage
Décision de Ministère de l’Équipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 2 mars 2006.
Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France