Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 11 mai 2005, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 6 avril 2005, la CNDP a désigné Bernard FRISTCH membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : désignation des membres de la CPDP
Le 1 décembre 2004, la CNDP a désigné Edmond CHAUSSEBOURG, Jean-Michel HENRY membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : désignation du président de la CPDP
Le 1 décembre 2004, la CNDP a désigné Charles GACHELIN président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 3 novembre 2004, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : accusé de réception du dossier du maître d'ouvrage
Le 7 avril 2010, la CNDP a accusé réception du dossier transmis par STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : loi "relative au Grand Paris"
La loi "relative au Grand Paris", promulguée le 3 juin 2010, adoptée par l’Assemblée nationale et le Sénat fin mai 2010
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France