Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : décision du maître d'ouvrage
Décision de STIF, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 1 juin 2011.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 1 septembre 2010, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : démission d’un membre de la CPDP
Le 7 juillet 2010, la CNDP a donné acte de la démission de Claude BREVAN de la CPDP.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 7 juillet 2010, la CNDP a désigné Jean-Pierre RICHER membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : décision sur le calendrier du débat
Le 2 juin 2010, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 7 avril 2010, la CNDP a désigné Claude AGARD membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : démission d’un membre de la CPDP
Le 3 février 2010, la CNDP a donné acte de la démission de Reine-Claude MADER, Cheikh Oumar BA de la CPDP.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation de nouveaux membres de la CPDP
Le [date], la CNDP a désigné Cheikh Oumar BA, Reine-Claude MADER, Jean-Yves TAILLE membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France