Projet de stockage souterrain de gaz naturel de Salins des Landes : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de stockage souterrain de gaz naturel de Salins des Landes : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de stockage souterrain de gaz naturel de Salins des Landes : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 5 octobre 2011, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de stockage souterrain de gaz naturel de Salins des Landes : désignation des membres de la CPDP
Le 8 juin 2011, la CNDP a désigné Marie-Bénédicte AGUILA-BALDIT, Sylvie CLARIMONT, Jean CRESPON, Claire de LOYNES membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de stockage souterrain de gaz naturel de Salins des Landes : désignation du président de la CPDP
Le 4 mai 2011, la CNDP a désigné Claude BERNET président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de stockage souterrain de gaz naturel de Salins des Landes : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 4 mai 2011, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet d'aménagement de la Bassée : décision du maître d'ouvrage
Décision de Les Grands Lacs de Seine (Institution Interdépartementale des Barrages – Réservoirs du Bassin de la Seine), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 14 juin 2012.
Projet d'aménagement de la Bassée : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet d'aménagement de la Bassée : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet d'aménagement de la Bassée : désignation d’un nouveau garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 8 janvier 2014, la CNDP a désigné Isabelle JARRY, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France