Projet de passage à 400 000 volts de la ligne 225 000 volts Persan-Cergy : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 26 juillet 2013, la CNDP a désigné Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de passage à 400 000 volts de la ligne 225 000 volts Persan-Cergy : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 3 juillet 2013, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage RTE de mener une concertation.
Projet « CAPMAX » d'augmentation des capacités du terminal méthanier de Fos Cavaou : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de Fosmax LNG, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet « CAPMAX » d'augmentation des capacités du terminal méthanier de Fos Cavaou : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de Fosmax LNG, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet « CAPMAX » d'augmentation des capacités du terminal méthanier de Fos Cavaou : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de Fosmax LNG, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet « CAPMAX » d'augmentation des capacités du terminal méthanier de Fos Cavaou : réception du compte-rendu de la concertation recommandée et du rapport du garant
Le [date], la CNDP a pris acte du compte-rendu de [nom du MO], maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de [nom du garant], garant de la concertation recommandée.
Projet « CAPMAX » d'augmentation des capacités du terminal méthanier de Fos Cavaou : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 3 octobre 2012, la CNDP a désigné Fosmax LNG, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet « CAPMAX » d'augmentation des capacités du terminal méthanier de Fos Cavaou : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 3 octobre 2012, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Fosmax LNG de mener une concertation.
Projet « CAPMAX » d'augmentation des capacités du terminal méthanier de Fos Cavaou : synthèse du dossier de présentation du projet
Synthèse du dossier de Fosmax LNG, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de nouvelle liaison ferroviaire EuroAirport : Rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de François LEBLOND, garant de la concertation volontaire sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
