Projet de nouvelle liaison ferroviaire EuroAirport : compte-rendu de la 1ère partie de la concertation recommandée
Compte-rendu de la 1ère partie de la concertation recommandée rédigé par le RFF, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de nouvelle liaison ferroviaire EuroAirport : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de RFF, maître d'ouvrage sur ce projet
Projet de nouvelle liaison ferroviaire EuroAirport : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de RFF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de nouvelle liaison ferroviaire EuroAirport : réception du compte-rendu de la concertation recommandée et du rapport du garant
Le 4 décembre 2013, la CNDP a pris acte du compte-rendu de RFF, maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de François LEBLOND, garant de la concertation recommandée.
Projet de nouvelle liaison ferroviaire EuroAirport : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 3 octobre 2012, la CNDP a désigné François LEBLOND, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de nouvelle liaison ferroviaire EuroAirport : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 5 septembre, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage RFF de mener une concertation.
Projets de canalisations de transport de gaz naturel Arc Lyonnais et Val de Saône : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projets de canalisations de transport de gaz naturel Arc Lyonnais et Val de Saône : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projets de canalisations de transport de gaz naturel Arc Lyonnais et Val de Saône : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de GRTgaz, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projets de canalisations de transport de gaz naturel Arc Lyonnais et Val de Saône : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de GRTgaz, maître d'ouvrage sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
