Projet de ligne orange du Grand Paris Express : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de ligne orange du Grand Paris Express : réception du compte-rendu de la concertation recommandée et du rapport du garant
Le 8 janvier 2014, la CNDP a pris acte du compte-rendu de STIF, maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée.
Projet de ligne orange du Grand Paris Express : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 9 janvier 2013, la CNDP a désigné Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de ligne orange du Grand Paris Express : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 5 décembre 2012, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage STIF de mener une concertation.
Projet de ligne orange du Grand Paris Express : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de STIF, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de passage à 400 000 volts de la ligne 225 000 volts Persan-Cergy : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de RTE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de passage à 400 000 volts de la ligne 225 000 volts Persan-Cergy : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de RTE, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de passage à 400 000 volts de la ligne 225 000 volts Persan-Cergy : Synthèse du dossier de présentation du projet
Synthèse du dossier de RTE, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de passage à 400 000 volts de la ligne 225 000 volts Persan-Cergy : dossier de présentation du projet
Dossier de RTE, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de passage à 400 000 volts de la ligne 225 000 volts Persan-Cergy : réception du compte-rendu de la concertation recommandée et du rapport du garant
Le 5 février 2014, la CNDP a pris acte du compte-rendu de RTE, maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de [nom du garant], garant de la concertation recommandée.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
